Associations Mode d’emploi

Élections européennes 2024 : les enjeux pour les associations

Élections européennes 2024 : les enjeux pour les associations

Les Français éliront leurs représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin prochains. Si les thématiques de campagne sont encore en train d’être affinées par les différentes listes, plusieurs sujets peuvent se dégager pour le...

18/04/2024 | Partenaires Subventions
L’Été culturel favorise l’offre culturelle dans les territoires

L’Été culturel favorise l’offre culturelle dans les territoires

L’opération « Été culturel » est renouvelée par le ministère de la Culture pour 2024 sur l’ensemble du territoire national. Depuis 2020, cet appel à projets vise à soutenir des propositions artistiques et culturelles toutes...

Six acteurs de l'ESS se regroupent pour mieux porter les questions du réemploi solidaire

Six acteurs de l'ESS se regroupent pour mieux porter les questions du réemploi solidaire

6 réseaux de l’économie sociale et solidaire - Coorace, Emmaüs France, Envie, ESS France, L’Heureux cyclage, Réseau national des ressourceries et recycleries - viennent de créer l’Union pour le réemploi solidaire. Les objectifs...

17/04/2024 | Partenaires
Benoît Hamon, nouveau président d'ESS France

Benoît Hamon, nouveau président d'ESS France

15/04/2024 | Partenaires
Une instance de médiation pour renforcer les engagements réciproques entre mairie et associations

Une instance de médiation pour renforcer les engagements réciproques entre mairie et associations

Création d’une instance de médiation : « Nous serions ravis de faire bénéficier d’autres collectivités de notre expérience »

Création d’une instance de médiation : « Nous serions ravis de faire bénéficier d’autres collectivités de notre expérience »

Si une association réalise des bénéfices, perd-elle son statut d’organisme sans but lucratif ?

Si une association réalise des bénéfices, perd-elle son statut d’organisme sans but lucratif ?

Non. Ce n’est pas parce qu’une association est à but non lucratif qu’elle ne peut pas réaliser des bénéfices. Ces bénéfices ne peuvent toutefois ni être placés ni être redistribués.En effet, « les excédents ne doivent pas...

Recommandations pour lutter contre les discriminations

Recommandations pour lutter contre les discriminations

À l’occasion d’un colloque, la Défenseure des droits a publié un livret comprenant des propositions pour mettre en oeuvre une politique cohérente et ambitieuse de lutte contre les discriminations qui persistent, malgré les...

10/04/2024 |
Il est encore temps d’obtenir le label Olympiade culturelle

Il est encore temps d’obtenir le label Olympiade culturelle

À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, un programme d’animations reliant le sport et la culture a été imaginé dans toute la France jusqu’en septembre 2024. Lancé depuis avril 2022, l’appel à...

09/04/2024 | Appels à projet Culture
Favoriser la transition écologique du secteur culturel

Favoriser la transition écologique du secteur culturel

Le ministère de la Culture a publié un guide "d'orientation et d'inspiration" pour la transition écologique des acteurs culturels. Composé d'un état des lieux par grands types d'activité culturelle, cette publication liste les leviers...

09/04/2024 | Culture
Cette proposition de loi qui veut faciliter l’engagement associatif

Cette proposition de loi qui veut faciliter l’engagement associatif

Adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale le 31 janvier dernier, la proposition de loi présentée par le député Quentin Bataillon, du parti Renaissance, vise à soutenir l’engagement bénévole et à simplifier la vie...

08/04/2024 | Bénévoles
Notre association est affiliée à une convention collective. Comment résilier cette convention ?

Notre association est affiliée à une convention collective. Comment résilier cette convention ?

Une association peut être amenée à changer de convention collective dans les situations suivantes :application volontaire (si son activité n’est pas couverte par une convention collective particulière, l’association peut...

Les associations de parents d’élèves, intermédiaires entre familles et acteurs de l'éducation

Les associations de parents d’élèves, intermédiaires entre familles et acteurs de l'éducation

Une association de parents d’élèves est une association de loi 1901 qui a pour objet la défense des intérêts communs moraux et matériels des enfants et des familles d’un établissement scolaire.L’association de parents...

02/04/2024 | Loi 1901
La convention collective protège salariés et employeurs

La convention collective protège salariés et employeurs

Adaptant les dispositions générales du code du travail ou le complétant dans les domaines où rien n’est prévu, la convention collective représente à la fois un appui pour les employeurs associatifs et un soutien pour les...

29/03/2024 | Salarié
Renforcement de la protection des mineurs et de l’honorabilité dans le sport

Renforcement de la protection des mineurs et de l’honorabilité dans le sport

Le code du sport vient d’être modifié en vue de renforcer la protection des pratiquants, en particulier lorsqu’ils sont mineurs, et de garantir l’honorabilité des intervenants.La loi prévoit notamment :une...

02/04/2024 | Jeunes Sport
Service civique : une analyse à l'échelle des départements

Service civique : une analyse à l'échelle des départements

L’Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP) vient de publier une analyse sur le poids de la dimension territoriale dans la réalisation d'un service civique. De fortes disparités existent entre les...

Appel à projets pour soutenir la transition numérique des fédérations sportives

Appel à projets pour soutenir la transition numérique des fédérations sportives

En 2024, la Grande cause nationale est dédiée à l'activité physique et sportive. Afin de toucher le plus grand nombre, les outils numériques peuvent être des moyens de développer et faciliter l'accès à la pratique sportive.Depuis 4...

29/03/2024 | Financements Sport
Dynamique associative : pas la même entre le nord et le sud de la France

Dynamique associative : pas la même entre le nord et le sud de la France

L’étude « La France associative en mouvement 2023 », réalisée par Recherches & solidarités (R & S) avec le soutien du ministère de l’Éducation nationale et de la Jeunesse et Hexopée, montre que le dynamisme de créations...

28/03/2024 |
Existe-t-il des subventions interdites « par nature » ?

Existe-t-il des subventions interdites « par nature » ?

Oui, quand la loi ou le juge les interdisent. C’est le cas des subventions à destination des cultes (loi du 9 décembre 1905), quand bien même une association cultuelle se consacrerait aussi à des activités à caractère social ou...

JeVeuxAider.gouv.fr publie sa dernière mesure d’impact

Publi-rédactionel

JeVeuxAider.gouv.fr publie sa dernière mesure d’impact

Il n’y a pas de plus belle récompense que d’avoir de l’impact. Mais comment le définir, le mesurer ? JeVeuxAider.gouv.fr la plateforme publique du bénévolat en France, s’est lancée dans cet exercice et publie un rapport de plus...

26/03/2024 | Volontariat Bénévoles
appels à projet
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L’Été culturel favorise l’offre culturelle dans les territoires

L’opération « Été culturel » est renouvelée par le ministère de la Culture pour 2024 sur l’ensemble du territoire national. Depuis...

Il est encore temps d’obtenir le label Olympiade culturelle

À l’occasion des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024, un programme d’animations reliant le sport et la culture a été...

Appel à projets pour soutenir la transition numérique des fédérations sportives

En 2024, la Grande cause nationale est dédiée à l'activité physique et sportive. Afin de toucher le plus grand nombre, les outils...

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