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Voici toutes les lettres que vous trouverez pour le dossier Maison:
(Pour les télécharger, voir plus bas dans la page)


    ---Maison

    ---Circulaires

    Anniversaire de l'immeuble
  • Bruit dans l'aire de jeux
  • Entretien du jardin
  • Geste de gratitude
  • Nettoyage de l'escalier
  • Nettoyage des colonnes vide-ordures
  • Ramonage
  • Utilisation de l'ascenseur
  • Utilisation du local … vélos
  • Vélo encombrant
  • ---Divers

    Autorisation système de vidéo-surveillance
  • Installation électrique défaillante - EDF
  • Signalement go–t bizarre eau du robinet
  • Signalement problème d'odeurs d'égout
  • ---Déménagement

    Abonnement
  • Agence commerciale 1
  • Agence commerciale 2
  • Aide - demande
  • Aide - remerciements
  • Annoncer un changement d'adresse
  • Assurances
  • Banque 1
  • Banque 2
  • Cabinet de gérance
  • Carte d'identité
  • Carte grise
  • Changement de carte grise
  • Compagnie des eaux 1
  • Compagnie des eaux 2
  • Demande de devis de déménagement
  • Demande de radiation des listes électorales
  • Demande de réinscription sur les listes électorales
  • Demander un devis … un déménageur
  • Disposer des clés plus tôt
  • Déclaration du changement d'adresse aux allocations familiale
  • Déclaration du changement d'adresse … la Sécurité sociale
  • EDF-GDF 1
  • EDF-GDF 2
  • Excuses pour le bruit 1
  • Excuses pour le bruit 2
  • Félicitations
  • Indépendance
  • Invitation … une pendaison de crémaillère 1
  • Invitation … une pendaison de crémaillère 2
  • Mail - assurance habitation
  • Mail - conditions d'un préavis de 1 mois
  • Mail - devis pour un déménagement
  • Mail - nouvelle adresse
  • Mutation de propriété
  • Nouvelle adresse 1
  • Nouvelle adresse 2
  • Nouvelle adresse 3
  • Nouvelle adresse 4
  • Nouvelle adresse 5
  • Poste 1
  • Poste 2
  • Redevance Télé
  • Remerciements
  • Réclamer une indemnisation suite … la détérioration de biens
  • Réponse … une invitation de pendaison de crémaillère
  • Services fiscaux - changement d'adresse
  • Services fiscaux - nouvel inscrit
  • Syndic
  • Taxe d'habitation 1
  • Taxe d'habitation 2
  • Taxe foncière 1
  • Taxe foncière 2
  • ---EDF - GDF

    Absence de prise de terre
  • Absence de protège-prises pour les enfants
  • Appareils au gaz - absence de la grille d'aération en bas du mur
  • Appareils au gaz - absence de la grille d'aération en haut du mur
  • Appareils au gaz - absence des deux grilles d'aération dans la pièce
  • Changement de domicile
  • Chauffage par le sol agréé
  • Chauffe-eau - absence d'un raccord … une bouche d'évacuation
  • Chauffe-eau - absence de la triple sécurité
  • Compteur défectueux
  • Conformité de l'installation électrique
  • Résiliation de contrat
  • Conformité des installations électriques - demande d'un diagnostic Promotelec
  • Conformité des installations électriques - demande d'une aide … l'Anah
  • Conformité des installations électriques - demande d'une aide … l'EDF
  • Consommation réelle
  • Cuisinière au gaz - problème d'installation
  • Demande d'aide financière pour rénovation
  • Demande d'aide financière
  • Demande d'un certificat de ramonage
  • Demande d'un diagnostic - conformité des installations électriques
  • Demande de bilan - rénovation électrique
  • Demande de certificat de conformité
  • Demande de renseignements
  • Demande de vérification du matériel
  • Demande liste des installateurs agréés GDF
  • Disjoncteur différentiel - mentions obligatoires
  • Disjoncteur différentiel - sensibilité insuffisante
  • Gestionnaire d'énergie agréé
  • Liste des partenaires pour une maison individuelle
  • Mail - demande de documentation Gaz de France
  • Mail - demande des normes en vigueur … EdF
  • Mail - réclamation … EDF pour factures évaluatives
  • Mise en conformité des installations électriques - demande de réduction d'impôts
  • Présence d'un disjoncteur différentiel
  • Relevé sans dérangement
  • Salle de bain - distance au-dessus de la baignoire ou du bac … douche
  • Salle de bain - distance … côté de la baignoire ou du bac … douche
  • Salle de bain - radiateur sans protection contre l'eau
  • Surestimation de facture
  • Visite d'un conseiller EDF
  • ---Factures

    Contestation facture EDF
  • Contestation facture téléphonique
  • Demande de délai de paiement EDF
  • Demande de prélèvement automatique
  • Demande de télépaiement - EDF
  • Prévoir ses dépenses mensuelles
  • ---Voisinage

    Annonce d'une fête (avec invitation)
  • Annonce d'une fête (avertissement)
  • Annonce de l'organisation d'une soirée
  • Annonce de travaux au voisin
  • Bornage de terrain
  • Chien dangereux
  • Contribution aux frais de construction d'un mur mitoyen
  • Demande d'intervention du maire - nuisances sonores
  • Demande d'intervention du maire - terrain … l'abandon
  • Droit de passage pour enclave
  • Empiétement provisoire sur le terrain voisin
  • Excuses pour bruit causé par des talons
  • Excuses pour bruit causé par le chien
  • Excuses pour bruit causé par les enfants
  • Excuses pour bruit causé par un piano
  • Excuses pour le bruit
  • Excuses pour le dérangement
  • Incidents causés par un chat
  • Incidents causés par un chien
  • Lettre au maire pour rue dangereuse
  • Limite de propriété
  • Mise en demeure du maire - nuisances
  • Nuisances - déchets du voisin
  • Nuisances - fenêtre du voisin 1
  • Nuisances - fenêtre du voisin 2
  • Nuisances - mauvaises odeurs
  • Nuisances - pigeons
  • Nuisances sonores - invités
  • Nuisances sonores - musique
  • Nuisances sonores - restaurant
  • Nuisances sonores - tapage nocturne 1
  • Nuisances sonores - tapage nocturne 2
  • Nuisances sonores - travaux
  • Opposition … un projet
  • Ouverture dans le pignon
  • Participation aux frais de réparation du mur mitoyen
  • Plainte au sujet d'enfants turbulents
  • Plainte concernant l'emplacement d'arbres
  • Plainte … un voisin gênant
  • Pose d'une gouttière
  • Pétition contre nuisances sonores
  • Réponse … une plainte concernant un chien
  • Servitude d'écoulement des eaux
  • Élagage d'un arbre
  • ---Location

    ---Libération d'un appartement

    Avis de nouvelle adresse au propriétaire
  • Congé donné par le locataire
  • Congé donné par les deux parties
  • Congé donné pour raisons de santé
  • Congé donné sans justification
  • Congé donné suite … une mutation
  • Congé donné suite … une perte d'emploi
  • Congé donné … un locataire
  • Départ du concubin et volonté de garder le contrat
  • Fax - Présence … un état des lieux
  • Modèle état des lieux d'entrée
  • Modèle état des lieux de sortie
  • Proposition d'un nouveau locataire
  • Remise d'un jeu de clés gardé inopinément
  • Remise des clés
  • Restitution de dépôt de garantie 1
  • Restitution de dépôt de garantie 2
  • Récépissé des clés
  • Réserves sur l'état des lieux
  • Résiliation du bail 1
  • Résiliation du bail 2
  • Résiliation du contrat de location du garage 1
  • Résiliation du contrat de location du garage 2
  • Résiliation du contrat de location
  • Échange d'appartement
  • État des lieux d'entrée
  • État des lieux de sortie 1
  • État des lieux de sortie 2
  • ---Recherche d'un logement

    Confirmation de l'intérêt pour une location
  • Demande d'hébergement en foyer
  • Demande d'un 3 pièces … un gérant d'immeubles
  • Demande de location
  • Demande de logement au maire 1
  • Demande de logement au maire 2
  • Demande de renseignements
  • Insertion d'une annonce
  • Location de vacances - demande de précisions
  • Mail - accord reprise de bail
  • Mail - caution et 1% logement
  • Mail - demande d'informations pour l'allocation logement
  • Mail - mailing de recherche d'appartement
  • Mail - ordures ménagères
  • Mail - proposition de reprise de bail
  • Mail - refus reprise de bail
  • Mail - réponse … la reprise de bail
  • Offre de location
  • Présentation d'un locataire potentiel au propriétaire
  • Réponse favorable
  • Réponse négative
  • Réponse … une annonce 1
  • Réponse … une annonce 2
  • Réponse … une annonce 3
  • ---Locataire au propriétaire

    ---Autorisations

    Autorisation de sous-louer
  • Avis d'acquisition d'un piano
  • Avis d'adoption d'un animal 1
  • Avis d'adoption d'un animal 2
  • Demande d'extension d'activité
  • ---Contestations

    Charges
  • Congé donné par le bailleur 1
  • Congé donné par le bailleur 2
  • Demande de décompte des charges
  • Désaccord sur hausse de loyer
  • Guide de l'ANIL
  • Hausse de loyer 1
  • Hausse de loyer 2
  • Mode de calcul des charges
  • Refus de hausse du loyer 1
  • Refus de hausse du loyer 2
  • Refus de hausse du loyer 3
  • Résiliation
  • ---Demandes

    Consultation du carnet d'entretien
  • Demande d'APL
  • Demande d'intervention
  • Demande de conservation de bail
  • Demande de contrat de location écrit
  • Demande de décompte des charges 1
  • Demande de décompte des charges 2
  • Demande de délai de paiement 1
  • Demande de délai de paiement 2
  • Demande de délai de paiement 3
  • Demande de quittance de loyer
  • Demande de quittances de loyer
  • Demande de travaux urgents
  • Demande de travaux
  • Divorce - bail mis au nom de l'épouse
  • Informer le propriétaire
  • Mail - annonce de court-circuit au propriétaire
  • Mail - demande d'autorisation de sous-location
  • Prime de déménagement
  • Réparation du chauffage
  • Réparation … la charge du bailleur 1
  • Réparation … la charge du bailleur 2
  • Réparation … la charge du bailleur 3
  • ---Dispositions contractuelles

    Clause résolutoire du contrat de location
  • Contestation de résiliation
  • Mail - congé donné par un locataire
  • Non-autorisation de posséder un animal
  • Non-autorisation de sous-louer
  • Résiliation immédiate du contrat

  • Plaintes

    Bruit provenant du restaurant voisin
  • Location de garage
  • Mail - demande de remplacement de chaudière
  • Mail - exiger des travaux
  • Objets encombrants
  • Pannes d'ascenseur
  • Requête pour dératisation
  • Réclamation au syndic
  • Réparation de véhicules dans l'immeuble
  • Serrure de la porte de l'immeuble
  • Souris dans le faux plafond

  • Propriétaire au locataire

    ---Communiqués

    Demande de réparation des dégâts
  • Début des travaux
  • Enlèvement des objets encombrants
  • Fermeture des portes
  • Interdiction de mettre les ordures sur le palier
  • Intervention du propriétaire
  • Nettoyage des parties communes
  • Nouveau code d'accès … l'immeuble
  • Ramonage de la cheminée
  • Rénovation de l'entrée
  • Rénovation du vestibule
  • Réparation de fuite d'eau
  • ---Dispositions contractuelles

    Acceptation d'extension d'activité
  • Autorisation de garder un animal
  • Autorisation de sous-louer
  • Clause résolutoire du contrat de location
  • Confirmation de surface
  • Constatation des travaux … effectuer
  • Contestation de résiliation
  • Contrat de location de garage
  • Contrat de location meublée
  • Contrat de sous-location
  • Envoi du contrat de location
  • Mail - décès du locataire
  • Non-autorisation de posséder un animal
  • Non-autorisation de sous-louer
  • Refus de prolongation du contrat 1
  • Refus de prolongation du contrat 2
  • Résiliation du contrat de location du garage
  • Résiliation immédiate du contrat
  • ---Loyer

    1er rappel de loyer
  • 2ème rappel de loyer
  • 3ème rappel de loyer
  • Augmentation de loyer
  • Augmentation des provisions pour charges 1
  • Augmentation des provisions pour charges 2
  • Augmentation des provisions pour charges 3
  • Caution - requête en injonction de payer
  • Charges locatives
  • Décompte des charges 1
  • Décompte des charges 2
  • Décompte des charges 3
  • Hausse de loyer due aux travaux 1
  • Hausse de loyer due aux travaux 2
  • Hausse du loyer … échéance du bail 1
  • Hausse du loyer … échéance du bail 2
  • Mise en demeure 1
  • Mise en demeure 2
  • Mise en demeure pour fermage impayé
  • Quittance de loyer 1
  • Quittance de loyer 2
  • Rappel de loyer
  • Refus de réduction de loyer
  • Requête en injonction de faire
  • Réévaluation du loyer 1
  • Réévaluation du loyer 2
  • Réévaluation du loyer 3
  • Saisine de la Commission de conciliation

  • Plaintes Commission de conciliation
  • Contestation de la taxe foncière
  • Mail - reprise d'une annexe louée
  • Nuisances sonores 1
  • Nuisances sonores 2
  • Tapage nocturne - Réponse du propriétaire 1
  • Tapage nocturne - Réponse du propriétaire 2
  • ---Médias

    ---Radio

    Animatrice peu professionnelle
  • Changement d'horaire
  • Coffret musical
  • Critique sur le choix des intervenants
  • Demande de références
  • Enregistrement public
  • Fax - Participation … un débat - refus
  • Fax - présence … l'enregistrement d'une émission
  • Fréquences
  • Félicitations pour un reportage
  • Jeu téléphonique
  • Nouvelles d'un chroniqueur
  • Remerciement pour invitation … un concert
  • Site internet
  • Trop de publicités
  • ---Télévision

    Assister … l'enregistrement d'une émission
  • Commande d'un DVD
  • Complément d'information
  • Conditions pour bénéficier de l'exonération de la redevance
  • Courrier accompagnant un questionnaire
  • Critique de documentaire
  • Critique de reportage 1
  • Critique de reportage 2
  • Critique générale 1
  • Critique générale 2
  • Critique générale 3
  • Demande d'adresse d'un site Internet
  • Demande d'exonération de la redevance
  • Demande de renseignements sur le câble
  • Demande de renseignements sur le satellite
  • Demande de résiliation 1
  • Demande de résiliation 2
  • Demande de résiliation 3
  • Déception
  • Déclaration de non-possession de poste
  • Déménagement
  • Exaspération
  • Fax - Confirmation de participation … un débat
  • Fax - Confirmation de participation … un jeu
  • Félicitations 1
  • Félicitations 2
  • Félicitations pour la soirée hommage
  • Félicitations pour un témoignage
  • Félicitations pour émissions de jardinage
  • Inscription … votre jeu télévisé
  • Mail - abonnement au satellite
  • Mail - abonnement … une chaŒne satellite
  • Mail - demande d'enregistrement
  • Mail - demande d'information suite … une émission TV
  • Mail - déprogammation abusive
  • Mail - idée de sujet pour une émission
  • Mail - journal télévisé inaccessible sur le net
  • Mail - magazine TV
  • Mail - participer … l'enregistrement d'une émission
  • Mail - plainte … une chaŒne de télévision
  • Mail - programmation
  • Mail - réaction … une émission de TV
  • Mail - réception de programmes satellites sur deux téléviseurs
  • Mail - réponse … une demande de témoignage
  • Mail - témoignage lors une émission de TV
  • Mail - émissions régionales
  • Nouvelles coordonnées bancaires
  • Proposition de sujet de reportage
  • Rapport annuel du CSA
  • Recherche copie
  • Rectificatif
  • Remerciements
  • Réaction après suppression d'une émission
  • Réclamation pour films tronqués
  • Réclamation suite … commande DVD
  • Sursis de paiement de la redevance audiovisuelle

  • Journaux ---Abonnement

    Abonnement d'un ami
  • Abonnement … un magazine en ligne
  • Abonnement … une deuxième publication
  • Abonnement édition week-end
  • Abonnement étudiant
  • Absence de cadeau de bienvenue
  • Bon de commande
  • Changement d'adresse 1
  • Changement d'adresse 2
  • Demande de formulaire d'abonnement
  • Envoi du journal sur lieu de vacances
  • Nouvelles coordonnées bancaires
  • Offre spéciale d'abonnement
  • Réclamation au service abonnement
  • Résiliation d'un abonnement 1
  • Résiliation d'un abonnement 2
  • Souscription … un abonnement 1
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  • Souscription … un abonnement 4
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  • Suspension de l'abonnement pendant les vacances
  • ---Courrier des lecteurs

    Adresses
  • Article sur les déchets
  • Coordonnées du club de lecteurs
  • Critique d'article 1
  • Critique d'article 2
  • Critique d'article 3
  • Critique d'article 4
  • Critique d'article 5
  • Critique d'article 6
  • Critique générale 1
  • Critique générale 2
  • Critique générale 3
  • Critique générale 4
  • Demande de droit de réponse … un journal
  • Demande de renseignements après un article
  • Félicitations 2
  • Félicitations 3
  • Félicitations 4
  • Félicitations pour fiches jardinage
  • Félicitations pour le contenu éditorial
  • Félicitations pour un article
  • Félicitations pour votre hors série
  • Félicitations
  • Information 1
  • Information 2
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  • Information complémentaire 1
  • Information complémentaire 2
  • Mail - courrier du coeur
  • Mail - demande d'adresse de fan club
  • Mail - remerciement
  • Mail - suggestion cuisine végétarienne
  • Mail - tirage de tarot
  • Nouvelle maquette
  • Pour mon mémoire
  • Problèmes de correction
  • Proposition de sujet d'article
  • Recherche d'anciens numéros 1
  • Recherche d'anciens numéros 2
  • Recherche d'anciens numéros 3
  • Rectificatif
  • Remerciements pour témoignage
  • Remerciements
  • Rencontre-débat
  • Rubrique juridique 1
  • Rubrique juridique 2
  • Rubrique juridique 3
  • Rubrique juridique 4
  • Réaction suite … changement de nom
  • Références d'un ouvrage
  • Signalement d'informations erronées
  • · propos de votre dossier
  • · un magazine animalier
  • · un magazine de cinéma 1
  • · un magazine de cinéma 2
  • · un magazine de cuisine
  • · un magazine de voyage 1
  • · un magazine de voyage 2
  • · un magazine de voyage 3
  • · un magazine vétérinaire
  • ---Information au lecteur

    Appel … souscription
  • Augementation du prix de vente
  • Changement de nom
  • Création d'un club des lecteurs
  • Fréquence de parution
  • Installation sur Internet
  • Interruption du journal
  • Jeu concours
  • Lancement d'une édition électronique pour les abonnés
  • Mail - newsletter de site culinaire
  • Mail - newsletter de site féminin
  • Mail - newsletter de site pour enfant
  • Naissance d'un nouveau titre
  • Nouveaux tarifs annonces
  • Portage … domicile
  • Profil des abonnés
  • Remerciements
  • Reparution après interruption
  • Transfert vacances
  • Vos annonces
  • ---Petites annonces

    Annonce mal placée
  • Avis de recherche
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  • Erreur dans une annonce 1
  • Erreur dans une annonce 2
  • Erreur dans une annonce 3
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  • Homme cherche femme
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  • Immobilier - vente
  • Intéressé par une annonce
  • Location - vacances
  • Mail - annonces
  • Mail - publication d'annonce
  • Recherche d'archives
  • Recherche de documentation
  • Réclamation
  • Soutenance de thèse
  • Vente - accessoires vin
  • Vente - animaux
  • Vente - matériel informatique
  • Vente - mobilier
  • Vente - musique
  • Vente - voiture
  • ---Réclamations

    Critique de recette de cuisine
  • Déception
  • Encart disparu 1
  • Encart disparu 2
  • Erreur d'envoi 1
  • Erreur d'envoi 2
  • Erreur de destinataire
  • Mail - demande de correction
  • Mail - demande de modérateur de forum de discussion
  • Mail - plainte … un journal gratuit
  • Mail - réclamation jeu concours
  • Mauvaise adresse
  • Problème de distribution
  • Quotidien introuvable
  • Retard dans l'envoi des numéros
  • Retards répétés

  • Résiliation

    Cessation de parution
  • Mail - problème de résiliation d'abonnement
  • Mail - résiliation d'un abonnement
  • Mail - résiliation newsletter
  • Nouveaux tarifs trop élevés
  • Problèmes de distribution
  • Qualité décevante
  • Résiliation d'abonnement 1
  • Résiliation d'abonnement 2
  • Résiliation d'abonnement 3
  • Résiliation d'abonnement 4
  • Résiliation pour décès
  • Résiliation pour manque d'objectivité
  • Suspension d'abonnement
  • ---Poste et Téléphonie

    ---France Télécom

    2ème ligne - renseignements
  • 2ème ligne - résiliation
  • Abonnement au forfait local
  • Carte France Télécom - abonnement
  • Carte France Télécom - renseignements
  • Carte France Télécom - résiliation
  • Carte France Télécom
  • Changement de références bancaires
  • Contestation de facture 1
  • Contestation de facture 2
  • Conversation … trois - demande
  • Conversation … trois - résiliation
  • Conversation … trois
  • Demande d'abonnement temporaire
  • Demande d'abonnement … la facture en ligne
  • Demande d'information sur la réduction sociale téléphonique
  • Demande d'information sur les communications pré-payées
  • Demande d'installation d'une deuxième prise
  • Demande d'installation d'une ligne fax
  • Demande d'installation d'une ligne surf
  • Demande d'installation d'une seconde ligne au domicile parental
  • Demande de blocage d'appel
  • Demande de délai de paiement
  • Demande de fractionnement de facture
  • Demande de prélèvement automatique
  • Demande de remplacement de téléphone
  • Demande de régularisation de facture
  • Demande de résiliation de la ligne téléphonique
  • Demande de tarification internationale
  • Demande de tarifs auprès d'un opérateur concurrent
  • Demande de transfert de numéro
  • Demande info formules économiques France Telecom
  • Désabonnement au forfait local
  • Facture anormalement élevée
  • Facture détaillée - demande
  • Facture détaillée - suspension
  • Installation téléphonique dans une résidence secondaire
  • Ligne en service restreint
  • Liste orange - inscription
  • Liste orange - retrait
  • Liste rouge - inscription
  • Liste rouge - retrait
  • Mail - annulation de transfert de numéro
  • Mail - demande d'annonce de nouveau numéro
  • Mail - réclamation … France Télécom 1
  • Mail - réclamation … France Télécom 2
  • Mode d'emploi de la messagerie vocale
  • Mode d'emploi du transfert d'appel
  • Ouverture de ligne
  • Primaliste
  • Problème sur ligne téléphonique
  • Présentation du numéro - annulation
  • Présentation du numéro - demande
  • Rapport annuel de l'ART
  • Rendez-vous pour installer une 2ème ligne
  • Rendez-vous pour installer une 2ème prise
  • Restriction de la ligne téléphonique
  • Résiliation de la location d'un téléphone
  • Résiliation de ligne
  • Services confort - renseignements
  • Services confort - résiliation
  • Signal d'appel - demande
  • Signal d'appel - renseignements
  • Signal d'appel - résiliation
  • Transfert d'appel - demande
  • Transfert d'appel - renseignements
  • Transfert d'appel - résiliation
  • ---Téléphone mobile

    Affichage du numéro
  • Changement de forfait
  • Changement de références bancaires
  • Communication du numéro
  • Consommation - adaptation
  • Contestation de facture
  • Demande de délai de paiement
  • Demande de déverrouillage
  • Demande de facture détaillée
  • Demande de fractionnement de facture
  • Demande … l'ART
  • Erreur de facturation
  • Erreur de prélèvements
  • Erreur de report de minutes
  • Mail - blocage d'appel
  • Mail - changement d'adresse
  • Mail - confirmation de vol de portable
  • Mail - contestation de facture
  • Mail - demande d'adresse du SAV
  • Mail - demande d'information sur le WAP
  • Mail - demande de catalogue
  • Mail - demande de forfait ajustable
  • Mail - désimlockage
  • Mail - forfait SMS
  • Mail - puis-je céder ma ligne
  • Mail - utilisation de mon portable … l'étranger
  • Mail - vente de mobile
  • Portable - changement d'appareil
  • Portable - renseignements
  • Portable - résiliation
  • Renseignements … l'ART
  • Résiliation pour cause de force majeure
  • SMS forcé - retrait de la base de donnée
  • SMS mal intentionné - retrait de votre base de données
  • SMS surtaxé - demande de remboursement
  • ---Internet

    Abonnement - demande de paiement en espèce
  • Abonnement - demande de paiement par chèque
  • Abonnement - demande de paiement par prélèvement automatique
  • Abonnement - information sur la consommation en cours
  • Abonnement - information sur la durée du préavis
  • Abonnement - information sur le rythme de facturation
  • Achat par carte bleue 1
  • Achat par carte bleue 2
  • ADSL - choix d'un autre fournisseur d'accès
  • ADSL - choix du fournisseur d'accès - information
  • ADSL - choix du fournisseur d'accès - souscription
  • ADSL - compatibilité du modem avec la zone géographique - information
  • ADSL - compatibilité du modem avec la zone géographique - refus d'abonnement
  • ADSL - demande de couverture
  • ADSL - mauvaises performances dues … l'éloignement du central - mise en demeure
  • ADSL - mauvaises performances dues … l'éloignement du central - résiliation
  • ADSL - renseignement sur la couverture
  • Annulation de commande
  • Changement d'adresse
  • Changement de références bancaires
  • Chats abritant des photos ou des propos inappropriés aux enfants - demande d'interdiction
  • Chats abritant des photos ou des propos inappropriés aux enfants - demande de documentation
  • Clause discutable - délai de contestation des factures
  • Clause discutable - relance payante en cas de retard de paiement
  • Clause discutable - sanctions en cas de retard de paiement
  • Clause permettant de modifier les services proposés
  • Clause permettant de modifier les tarifs
  • Compatibilité Macintosh - information
  • Compatibilité Macintosh - mise en demeure
  • Compatibilité Macintosh - résiliation
  • Conditions d'utilisation - accessibilité réduite
  • Conditions d'utilisation - consultation avant abonnement obligatoire
  • Conditions d'utilisation - difficultés de compréhension
  • Conditions d'utilisation - difficultés de lisibilité
  • Conditions d'utilisation - impossibilité d'impression
  • Conditions d'utilisation - impossibilité de stockage
  • Conditions d'utilisation - qualité
  • Contrat avec tacite reconduction - information
  • Contrat avec tacite reconduction - refus
  • Coupures de réseau - mise en demeure
  • Coupures de réseau - résiliation
  • Coupures de réseau - signalement
  • Câble - demande de couverture
  • Câble - liaison partagée par plusieurs utilisateurs - information
  • Câble - liaison partagée par plusieurs utilisateurs - mise en demeure
  • Câble - liaison partagée par plusieurs utilisateurs - résiliation
  • Câble - renseignement sur la couverture
  • Câble - téléchargements payants - information
  • Câble - téléchargements payants - résiliation
  • Demande d'abonnement … un service en ligne
  • Demande d'accès limité pour les enfants
  • Demande d'achat du modem loué
  • Demande d'augmentation de la capacité d'hébergement
  • Demande d'envoi du formulaire d'inscription
  • Demande d'information - trop de difficultés de connexion
  • Demande d'infos sur l'hébergement d'un site
  • Demande d'installation de ligne … haut débit
  • Demande d'ouverture d'une seconde adresse Internet
  • Demande d'échange d'articles
  • Demande de changement d'abonnement
  • Demande de changement de modem
  • Demande de d'aide … l'installation
  • Demande de dédommagements pour panne
  • Demande de facture par courrier
  • Demande de mail de mise … disposition de la facture
  • Demande de remboursement d'arrhes versés
  • Demande de remboursement
  • Demande de renseignements sur Internet par le câble
  • Demande de renseignements sur la configuration
  • Demande de renseignements sur les prix
  • Demande de résiliation … un service en ligne
  • Demande documentation connexion Internet - FT
  • Demande documentation Internet haut débit - FT
  • Demande … la CNIL
  • Difficultés de connexion - contestation de la réponse - résiliation
  • Difficultés de désinstallation
  • Données personnelles - cession … des tiers sans autorisation
  • Données personnelles - cession … des tiers
  • Données personnelles - droit de rectification
  • Données personnelles - pas de limitation d'accès
  • Données personnelles - pas de mention
  • Durée de l'engagement … l'issue de l'essai gratuit - information
  • Durée de l'engagement … l'issue de l'essai gratuit - refus
  • Dysfonctionnement du modem - modem hors garantie
  • Dysfonctionnement du modem - modem sous garantie
  • Envoi forcé
  • Erreur dans un colis
  • Erreur de facturation et dédommagement
  • Erreur de facturation
  • Expiration de la carte bancaire - déconnection - information
  • Fautes d'orthographe
  • Filtrage - adresses et mots … télécharger - caractère pornographique - souscription
  • Filtrage - adresses et mots … télécharger - souscription
  • Filtrage - adresses … entrer par l'utilisateur - demande d'un logiciel plus performant
  • Filtrage - adresses … entrer par l'utilisateur - demande de documentation
  • Filtrage - adresses … entrer par l'utilisateur - résiliation
  • Filtrage - adresses … entrer par l'utilisateur - souscription
  • Filtrage - choix de tranche d'âge - enfants de moins de 16 ans - demande de documentation
  • Filtrage - choix de tranche d'âge - enfants de moins de 16 ans - souscription
  • Filtrage - choix de tranche d'âge - enfants de plus de 16 ans - demande de documentation
  • Filtrage - choix de tranche d'âge - enfants de plus de 16 ans - souscription
  • Filtrage - mots … télécharger - demande de documentation
  • Filtrage - téléchargements trop longs
  • Filtrage insuffisant - demande de résiliation
  • Filtrage par liste blanche - demande de documentation
  • Filtrage par liste blanche - souscription
  • Filtrage par liste blanche - trop de sites filtrés - demande de remboursement
  • Filtrage par liste noire - demande de documentation
  • Filtrage par liste noire - demande de souscription
  • Filtrage par liste noire - difficultés de téléchargement
  • Filtrage par liste noire et par catégories de sites - demande de documentation
  • Filtrage par liste noire et par catégories de sites - difficultés d'utilisation
  • Filtrage par liste noire et par catégories de sites - filtrage insuffisant
  • Filtrage par liste noire et par catégories de sites - souscription
  • Fin de période de gratuité - forfait le moins intéressant imposé - information
  • Fin de période de gratuité - forfait le moins intéressant imposé - résiliation
  • Fltrage - compatibilité avec Macintosh
  • Félicitations
  • Garantie en cas de difficultés de connexion
  • Gestion du compte - demande d'information
  • Gestion du compte - difficultés d'accès
  • Gestion du compte - zone sécurisée
  • Groupes de discussion abritant des photos ou des propos inappropriés aux enfants - demande d'interdiction
  • Groupes de discussion abritant des photos ou des propos inappropriés aux enfants - demande de documentation
  • Hot line - satisfaction
  • Hot line inefficace
  • Hot line injoignable
  • Hot line par mail - information
  • Hot line par mail - qualité des réponses insuffisante
  • Hot line par mail - rapidité des réponses insuffisante
  • Hot line par mail - satisfaction
  • Hot line téléphonique - accès en soirée - information
  • Hot line téléphonique - accès en soirée - réclamation
  • Hot-line - appel raccroché
  • Hot-line - conseiller désagréable
  • Hot-line - conseiller incompétent
  • Hot-line - conseiller trop technique
  • Hot-line - conseillers contradictoires
  • Hot-line - délai d'attente trop long
  • Hot-line - délai moyen d'attente
  • Hot-line - prix d'accès
  • Hot-line - qualité de l'accueil
  • Hot-line - qualité des conseils
  • Impossibilité d'imprimer la facture
  • Impossibilité d'une connexion … distance - refus d'abonnement
  • Impossibilité de connexion - contestation de la réponse - résiliation
  • Information en ligne - co–t du dépassement du forfait imprécis
  • Information en ligne - description des offres peu claire
  • Information en ligne - qualité
  • Informations erronées
  • Initiation … internet - demande de documentation
  • Initiation … internet - inscription
  • Initiation … internet - matériel inadapté
  • Initiation … internet - niveau trop faible
  • Initiation … internet - niveau trop élevé
  • Installation - difficultés d'installation
  • Installation - logiciels complémentaires - pas de règles d'utilisation
  • Installation - présence de logiciels du domaine public
  • Installation - qualité
  • Intervention sur la ligne - mécontentement
  • Intervention sur la ligne - rendez-vous non tenu
  • Intervention sur la ligne - satisfaction
  • Kit incompatible avec la carte mère - plainte
  • Kit incompatible avec la carte mère - résiliation
  • Kit incomplet
  • Livraison non conforme
  • Mail - abonnement … une newsletter - annulation
  • Mail - accès … Internet impossible
  • Mail - blocage lors des étapes de connexion
  • Mail - bug
  • Mail - changement de formule d'abonnement
  • Mail - changement de mot de passe
  • Mail - commande d'un logiciel antivirus
  • Mail - configuration minimale pour la dernière version d'un FAI
  • Mail - confirmation de commande d'un voyage
  • Mail - confirmation de l'achat aux enchères d'un objet
  • Mail - confirmation de l'achat aux enchères d'un voyage en avion
  • Mail - confirmation de réservation de places de spectacle
  • Mail - demande d'une connexion haut débit - ADSL
  • Mail - demande d'une connexion haut débit - câble
  • Mail - demande d'une deuxième adresse e-mail
  • Mail - demande d'une facture détaillée
  • Mail - demande d'une facture
  • Mail - demande de cessation d'envoi de messages publicitaires
  • Mail - demande de changement du mot de passe
  • Mail - demande de confirmation de commande
  • Mail - demande de connexion … distance
  • Mail - demande de copyright
  • Mail - demande de drivers
  • Mail - demande de formulaire de réclamation
  • Mail - demande de réservation de voyage
  • Mail - demande de suivi de commande
  • Mail - débit insuffisant - débit descendant
  • Mail - débit insuffisant - débit montant
  • Mail - déconnexions intermittentes
  • Mail - désabonnement … une liste d'information
  • Mail - désabonnement … une newsletter
  • Mail - erreur de commande
  • Mail - erreur de facturation, communications facturées
  • Mail - facture - deux prélèvements
  • Mail - facture erronée
  • Mail - fichiers en format PDF - difficultés de lecture
  • Mail - fournisseur d'accès - demande d'une version récente
  • Mail - fournisseur d'accès - pas d'accès … des sites sécurisés
  • Mail - initialisation du modem impossible
  • Mail - inscription sur une mailing list - annulation
  • Mail - inscription sur une mailing list
  • Mail - inscription … un concours
  • Mail - inscription … un site web
  • Mail - inscription … une mailing list
  • Mail - messagerie - accusé de réception - demande d'explications
  • Mail - messagerie - annuaire - augmentation de la capacité
  • Mail - messagerie - annuaire - demande d'explications
  • Mail - messagerie - demande de capacité de stockage supplémentaire
  • Mail - messagerie - disparition de l'annuaire
  • Mail - messagerie - impossibilité de lire les pièces jointes
  • Mail - messagerie - mails qui n'arrivent pas
  • Mail - messagerie - problème avec les fichiers Microsoft
  • Mail - messagerie - problème avec une police
  • Mail - messagerie - trop de cookies
  • Mail - moteur de recherche - informations erronées
  • Mail - moteur de recherche - qualité des informations
  • Mail - moteur de recherche - trop d'informations en anglais
  • Mail - nouveaux comptes courriers
  • Mail - page d'accueil avec un site particulier - annulation
  • Mail - page d'accueil avec un site particulier
  • Mail - paramètres de compte POP
  • Mail - paramétrer un second numéro de connexion
  • Mail - pas de porteuse
  • Mail - pas de tonalité
  • Mail - perte d'indentifiant
  • Mail - perte d'un code d'accès internet
  • Mail - piratage
  • Mail - problème de connexion
  • Mail - problèmes de lecture de fichiers musique
  • Mail - problèmes de lecture de fichiers vidéo
  • Mail - problèmes sur le réseau
  • Mail - prélèvement bancaire pendant la période de gratuité
  • Mail - publicité mensongère
  • Mail - radiation d'une mailing list
  • Mail - renseignements sur les modalités de paiement
  • Mail - retard de livraison 1
  • Mail - retard de livraison 2
  • Mail - service inaccessible
  • Mail - site - liens défaillants
  • Mail - site - mauvaise qualité
  • Mail - site - qualité
  • Mail - site défaillant - pas de son
  • Mail - tromperie sur la marchandise
  • Mauvaises performances des débits d'envoi
  • Mauvaises performances des débits de réception
  • Mauvaises performances du haut débit - résiliation
  • Mauvaises performances du haut débit en soirée - mise en demeure
  • Mauvaises performances du haut débit en soirée - résiliation
  • Mise … jour
  • Montant erroné d'un débit
  • Navigateurs permettant l'accès aux sites inappropriés aux enfants - demande d'interdiction
  • Navigateurs permettant l'accès aux sites inappropriés aux enfants - demande de documentation
  • Nouveau RIB
  • Ouverture d'une boutique
  • Pack eXtense - tacite reconduction - information
  • Pages personnelles - difficultés d'utilisation
  • Pages personnelles - facilité d'utilisation
  • Pages personnelles - information pour utilisateur confirmé
  • Pages personnelles - information
  • Pages personnelles - présence de bandeaux publicitaires
  • Performances satisfaisantes
  • Possibilité d'une connexion … distance - information
  • Possibilités de désinstallation
  • Présence d'une fonction de désinstallation
  • Prêt du kit modem - information
  • Période de gratuité - information sur la durée d'utilisation
  • Période de gratuité - information sur la résiliation
  • Période de gratuité - information sur le nombre d'heures gratuites
  • Période de gratuité - prélèvement effectués - information
  • Période de gratuité - prélèvements effectués - résiliation
  • Période de gratuité - résiliation
  • Période de gratuité - souscription
  • Rapport annuel de la CNIL
  • Relance - difficultés de connexion
  • Relance pour le remboursement d'un article
  • Renseignement sur sites illégaux - apologie de la drogue
  • Renseignement sur sites illégaux - fabrication d'armes
  • Renseignement sur sites illégaux - racisme
  • Renseignement sur sites illégaux - sectes
  • Renseignement sur sites inappropriés pour les enfants - sexe
  • Renseignement sur sites inappropriés pour les enfants - violence
  • Renseignements sur service bancaire Internet
  • Renseignements sur service CAF-Internet
  • Report des minutes non utlilisées - information
  • Report des minutes non utlilisées - refus
  • Retard … l'ouverture de ligne
  • Retard … la livraison du kit
  • Retour d'un article défectueux
  • Retour d'un article endommagé
  • Résiliation d'abonnement - déménagement
  • Résiliation d'abonnement - mécontentement
  • Résiliation impossible sauf force majeure
  • Résiliation
  • Signalement d'un site illégal - apologie de la drogue
  • Signalement d'un site illégal - racisme et antisémitisme
  • Signalement d'un site illégal - sectes
  • Signalement d'un site illégal - vente d'armes
  • Signalement d'un site inapproprié pour les enfants - sexe
  • Signalement d'un site inapproprié pour les enfants - violence
  • Suivi de la consommation - erreur
  • Suivi de la facturation - erreur
  • Tentative de conciliation
  • Trop d'attente pour l'installation
  • ---Minitel

    Demande d'achat
  • Demande de documentation
  • Demande de remplacement de minitel
  • Demande de résiliation de la location d'un minitel
  • Minitel - informations
  • Nouveau modèle
  • Renvoi de minitel
  • ---Opérateur autre que France Télécom

    CL92BD~1
  • Clause de limitation de responsabilité - demande de documentation
  • Clause de limitation de responsabilité - refus
  • Clause exigeant un dépôt de garantie - refus
  • Clause facturant les frais de relance - refus
  • Clause fixant une caution - demande de documentation
  • Clause imposant un délai de résiliation - refus
  • Clause imposant un engagement minimal - demande de documentation
  • Clause imposant un engagement minimal - refus
  • Clause imposant un préavis de résiliation - demande de documentation
  • Clause ne précisant pas de délai pour informer le client - demande de documentation
  • Clause ne précisant pas la périodicité des factures - demande de documentation
  • Clause ne précisant pas le remboursement de la caution - demande de documentation
  • Clause permettant d'augmenter les tarifs sans information - demande de documentation
  • Clause permettant une augmentation des tarifs sans avertissement - refus
  • Clause qui facture les frais de relance - demande de documentation
  • Clause qui facture les modes de paiement hors prélèvement automatique - demande de documentation
  • Clause qui impose le prélèvement automatique - demande de documentation
  • Clause rendant obligatoire le prélèvement automatique - refus
  • Clause taxant les modes de règlement hors prélèvement automatique - refus
  • Crédit temps - demande de renseignements
  • Crédit temps trop cher - demande de résiliation
  • Demande de délai pour un règlement de facture
  • Demande de facture détaillée
  • Demande de présélection au cas par cas
  • Demande de présélection automatique
  • Demande de suspension du prélèvement automatique
  • Facturation … la seconde - demande de renseignements
  • Facturation … la seconde - demande de résiliation
  • Facture détaillée - demande de confidentialité
  • Fréquence de facturation - demande d'information
  • Fréquence de facturation - demande d'une facture mensuelle
  • Mail - annulation d'un contrat de téléphonie
  • Modes de paiement - demande de documentation
  • Paiement par carte bancaire
  • Paiement par chèque
  • Paiement par prélèvement automatique
  • Plainte - abonnement forcé suite … l'achat d'un mobile
  • Plainte - abonnement forcé
  • Plainte - abonnement par erreur - ligne coupée
  • Plainte - abonnement par erreur - refus de payer la facture
  • Plainte - abonnement par erreur
  • Plainte - communication des coordonnées bancaires … l'insu du client
  • Plainte - contrat non résilié malgré demande
  • Plainte - contrat résilié sans demande
  • Plainte - facturation - dates d'appel erronées
  • Plainte - facturation au tarif national au lieu du tarif local
  • Plainte - facturation d'appels inaboutis
  • Plainte - prélèvements erronés
  • Présélection - changement d'opérateur
  • Présélection - demande de renseignements
  • Présélection automatique - demande de résiliation
  • Souscription d'un contrat pour les communications internationales
  • Souscription d'un contrat pour les communications locales
  • Souscription d'un contrat pour les communications nationales
  • Tarifs en national et en local - demande de renseignements
  • Tarifs en national et en local - demande de résiliation
  • Tarifs en national et en local - souscription d'un contrat

  • Poste Annuaires non déposés
  • Calendriers présentés 2 fois
  • Colis non déposé
  • Colis ouvert
  • Colis éventrés
  • Demande d'informations sur les e-services
  • Distribution des colis 1
  • Distribution des colis 2
  • Distribution des plis recommandés 1
  • Distribution des plis recommandés 2
  • Distribution du courrier
  • Distribution du journal
  • Lettre recommandée
  • Pages jaunes non déposées
  • Plainte colis non livrés
  • Pli ouvert
  • Problème de consultation de lettre suivie
  • Prélèvement automatique CCP 1
  • Prélèvement automatique CCP 2
  • Recherche d'un colis perdu
  • Renseignements produits financiers
  • Renseignements sur l'acheminement d'objets de valeur
  • Renseignements sur les services postaux
  • Service CCP-Internet
  • ---Propriété

    ---Achat

    Absence d'état parasitaire
  • Absence de certificat antiplomb
  • Achat d'un logement HLM
  • Achat de terrain
  • Achat du droit de mitoyenneté
  • Annulation d'un prêt par l'acheteur
  • Apparition de défauts après réception
  • Commission abusive cas 1
  • Commission abusive cas 2
  • Consultation du carnet d'entretien
  • Demande d'annulation d'un prêt
  • Demande de guide … l'ANIL
  • Demande de prêt complémentaire … l'employeur
  • Délai de rétraction
  • Fax - Présence … une signature de vente d'un appartement
  • Futur achat d'une maison individuelle
  • Lettre au banquier pour demander un prêt pour acheter un bien
  • Lettre au notaire pour acheter un terrain
  • Lettre au propriétaire pour la non-obtention d'un prêt
  • Lettre au propriétaire pour refuser sa proposition de prêt
  • Mail - communication du règlement de copropriété
  • Projet d'achat d'une maison
  • Redressement fiscal
  • Remboursement anticipé d'un emprunt
  • Remboursement du dépôt de garantie
  • Remboursement par anticipation-crédit immobilier
  • Réduction de l'indemnité d'immobilisation
  • Résiliation - appartement vendu sur plans
  • Superficie de la partie privative
  • Suspension de remboursement d'un prêt immobilier
  • État mentionnant présence ou absence d'amiante
  • ---Copropriété

    Annonce de la vente d'un appartement au syndic
  • Assemblée générale - ordre du jour
  • Assignation du syndic au tribunal
  • Autorisation de relier deux lots
  • Branchement sur canalisations communes
  • Changement d'affectation d'un lot
  • Communication d'un devis de travaux
  • Congé pour motif légitime de non-paiement
  • Consultation du carnet d'entretien
  • Contestation de charges-minuterie
  • Contestation de charges
  • Contrôle de comptabilité 1
  • Contrôle de la comptabilité 2
  • Copropriété … deux
  • Demande administrateur provisoire
  • Demande d'assemblée générale des copropriétaires
  • Demande de déclaration de sinistre
  • Demande de précision au gérant d'immeuble
  • Devis de travaux
  • Dommages-intérêts 1
  • Dommages-intérêts 2
  • Délai de paiement des charges 1
  • Délai de paiement des charges 2
  • Démission du conseil syndical 1
  • Démission du conseil syndical 2
  • Démission du conseil syndical 3
  • Départ d'une assemblée générale 1
  • Départ d'une assemblée générale 2
  • Départ d'une assemblée générale 3
  • Désaccord d'un copropriétaire sur les charges réclamées
  • Erreurs de comptabilité
  • Lettre du copropriétaire au syndic pour signaler une vente
  • Mail - annonce de travaux aux copropriétaires
  • Mail - convocation … l'assemblée générale
  • Mail - inscription de travaux … l'ordre du jour pour vote
  • Mail - inscription de travaux … l'ordre du jour
  • Mail - procuration pour assemblée générale
  • Mail - renouvellement du syndic
  • Mail - responsabilité pénale du syndic
  • Mail - règlement de copropriété
  • Mail - réponse … une demande d'autorisation de travaux
  • Mail - vote pour vente de parties communes
  • Mise en copropriété d'une SCI
  • Mise en copropriété de parts de SCI 1
  • Mise en copropriété de parts de SCI 2
  • Mise en demeure de convocation du syndic par les copropriétaires
  • Mise en demeure du syndic 1
  • Mise en demeure du syndic 2
  • Mise en demeure du syndic 3
  • Mise en demeure du syndic pour travaux
  • Mise en demeure entrepreneur 1
  • Mise en demeure entrepreneur 2
  • Modification de règlement 1
  • Modification de règlement 2
  • Non-respect du règlement 2
  • Non-respect du règlement 3
  • Non-respect du règlement 4
  • Opposition d'un copropriétaire … l'execution de travaux non-urgents
  • Opposition par un copropriétaire … l'exécution de travaux
  • Ordre du jour complémentaire
  • Pouvoir pour l'assemblée générale
  • Procès-verbal de l'assemblée
  • Pétition pour assemblée générale
  • Pétition pour convocation d'une assemblée générale
  • Reprise de propriété pour habitation
  • Responsabilité décennale
  • Révision du règlement de copropriété
  • Syndicat coopératif
  • Syndicat secondaire
  • Travaux mal réalisés
  • Travaux non autorisés 1
  • Travaux non autorisés 2
  • Échelonnement paiement travaux

  • Vente Annulation d'un prêt par le vendeur
  • Annulation d'une promesse de vente
  • Compromis - promesse de vente
  • Demande de respect de la promesse de vente
  • Procuration de vente
  • Procuration pour la vente d'un terrain
  • Refus du prêt du vendeur
  • Résolution de la vente pour vice caché
  • Vente pour copropriété
  • ---Travaux

    ---Appel d'offres

    Acceptation d'un devis
  • Acceptation des travaux 1
  • Acceptation des travaux 2
  • Acceptation des travaux 3
  • Appel d'offres 1
  • Appel d'offres 2
  • Appel d'offres 3
  • Devis pour construire une piscine
  • Mail - devis pour un gainage de cheminée
  • Mail - devis pour une pose de moquette
  • Refus de devis
  • ---Autorisations

    Autorisation d'ouverture d'une porte sur fa‡ade
  • Construction d'une véranda
  • Demande d'hypothèque de la maison
  • Demande de déboisement d'un terrain au préfet
  • Demande de permis de construire
  • Mail - réponse … une demande d'autorisation de travaux
  • Surélévation de maison
  • ---Construction

    Alignement d'une maison
  • Autorisation de construire sous réserve de modifications
  • Certificat d'urbanisme
  • Demande d'indemnités au garant 1
  • Demande d'indemnités au garant 2
  • Demande de tarifs inférieurs … l'architecte
  • Défaut de garantie de livraison 1
  • Défaut de garantie de livraison 2
  • Exécution de travaux de finition
  • Installation d'une clôture électrique
  • Mise en demeure de l'architecte pour erreur de conception
  • Permis de construire
  • Protestation contre un architecte négligent
  • Refus de note d'honoraires de l'architecte
  • Refus de supplément de prix
  • Refus du permis de construire
  • Renseignements … la DDE
  • Retard de livraison et appel au garant
  • Retenue de garantie pour réserves … la réception
  • Révision du prix d'une maison vendue sur plans
  • ---Prêts et financement

    Demande de facture … l'entrepreneur
  • Mail - renseignements pour subventions de la Pactarim
  • Offre de financement - demande de proposition
  • Offre de financement - réponse
  • Prêt immobilier - demande de proposition 1
  • Prêt immobilier - demande de proposition 2
  • Prêt immobilier - offre refusée
  • Prêt immobilier - renégociation 1
  • Prêt immobilier - renégociation 2
  • Prêt … l'amélioration de l'habitat
  • Règlement d'une facture

  • Réclamations Contestation d'une facture pour travail inachevé
  • Demande de réparation de dégâts … l'entrepreneur 1
  • Demande de réparation de dégâts … l'entrepreneur 2
  • Déduction sur facture
  • Erreur sur TVA
  • Facture avec déduction
  • Facture incorrecte
  • Lenteur des travaux
  • Mail - ascenseur en travaux
  • Mail - chauffage en panne
  • Mail - dommages occasionnés lors de l'exécution de travaux
  • Mail - installation de chauffage défectueuse
  • Mail - ramonage
  • Mail - travaux pendant préavis
  • Nouveau délai 1
  • Nouveau délai 2
  • Nouveau délai 3
  • Nouveau délai 4
  • Nouveau délai 5
  • Plainte pour dommage causé chez le voisin
  • Plainte pour travail de mauvaise qualité
  • Pétition au maire
  • Rappel pour non-exécution des travaux
  • Relance des travaux
  • Remarques concernant travaux effectués
  • Rétractation
  • Travaux dans maison non alignée
  • Travaux mal effectués

  • Automobile

    ---Achat

    Annulation du contrat de vente d'un véhicule d'occasion
  • Annulation du contrat de vente d'un véhicule neuf
  • Cautionnement
  • Certificat de non-gage
  • Contrat d'échange
  • Contrat de vente
  • Demande de remise 1
  • Demande de remise 2
  • Demande de remise 3
  • Déclaration achat véhicule d'occasion
  • Délai de livraison non tenu 1
  • Délai de livraison non tenu 2
  • Délai de livraison non tenu 3
  • Félicitations 1
  • Félicitations 2
  • Remise
  • Résiliation du contrat pour non-livraison
  • Sommation d'effectuer les réparations
  • ---Divers

    Cautionnement
  • Contestation de contravention
  • Contrat d'annulation
  • Convention de prêt
  • Demande enlèvement d'épave
  • Don de véhicule
  • Dossier accident 1
  • Dossier accident 2
  • Déclaration achat véhicule d'occasion
  • Fonds de garantie 1
  • Fonds de garantie 2
  • Indemnisation accident 1
  • Indemnisation accident 2
  • Lettre avec AR
  • Publicité sur véhicule 1
  • Publicité sur véhicule 2
  • Remise de dette
  • ---Formalités

    Achat d'un véhicule … l'étranger
  • Constat d'accident
  • Contestation d'un PV
  • Demande annulation de carte grise
  • Demande duplicata carte grise
  • Destruction d'un véhicule
  • Déclaration perte carte grise
  • Enregistrement … l'étranger
  • Impossibilité de se rendre … une convocation au tribunal
  • Modification carte grise
  • Opposition … une contravention 1
  • Opposition … une contravention 2
  • Opposition … une contravention 3
  • Opposition … une contravention 4
  • Opposition … une contravention 5
  • Opposition … une contravention 6
  • Permis étranger
  • Pouvoir pour immatriculation
  • Procédure contre X
  • Rectification carte grise
  • Retrait de l'opposition
  • ---Location

    Proposition d'un autre acheteur
  • Vente aux enchères d'un véhicule en location-vente
  • Véhicule de remplacement
  • ---Permis de conduire

    Absence du Plan national de formation
  • Affichage des prix TTC
  • Changement d'auto-école - demande de frais de transfert
  • Changement d'auto-école - demande du dossier 02
  • Changement d'auto-école - recours auprès du préfet
  • Changement d'auto-école et demande de frais de transfert
  • Contrat incomplet
  • Demande d'inscription … l'examen de conduite
  • Demande d'un contrat
  • Demande de consultation des résultats de l'auto-école … la préfecture
  • Demande de vérification de l'agrément … la préfecture
  • Demande de vérification de l'inscription … l'examen auprès de la préfecture
  • Détail des prestations comprises dans le forfait
  • Paiement par chèque antidatés
  • Pour ton permis de conduire
  • Réclamation examen de code
  • Réclamation examen de conduite
  • Réclamation suite … un refus de présentation au code
  • Saisie de la Commission de suspension de permis de conduire
  • Stage de recyclage pour permis de conduire
  • Évaluation du candidat
  • ---Rappels techniques

    Achat d'un véhicule neuf - moins de risques de rappel
  • Adhésion … un collectif - demande d'information
  • Adhésion … un collectif - inscription
  • Adhésion … un collectif - refus
  • Campagne d'amélioration - défaillances techniques
  • Client d'un véhicule d'occasion non informé - réaction
  • Client informé par le fichier de cartes grises - réaction
  • Client informé par téléphone - réaction
  • Client non informé - réaction
  • Climatisation défaillante - réaction
  • Convocation … un bilan - défaillances techniques
  • Création d'un collectif
  • Dysfonctionnement de l'allumage - réaction
  • Déclenchement intempestif de l'airbag - réaction
  • Défaillance technique corrigée lors d'une révision - information
  • Défaillance technique corrigée lors d'une révision - plainte
  • Défaut du véhicule sans campagne de rappel - demande d'information
  • Défaut du véhicule sans campagne de rappel - demande d'un geste commercial
  • Défaut du véhicule sans campagne de rappel - demande de remboursement
  • Défaut du véhicule sans campagne de rappel - relance
  • Défaut du véhicule sans campagne de rappel - remerciements après un geste commercial
  • Désolidarisation de la colonne de direction - réaction
  • Information par courrier - réaction
  • Information par voie de presse - réaction
  • Opération de modernisation - défaillances techniques
  • Opération de remise … niveau - défaillances techniques
  • Ouverture défectueuse du coffre - réaction
  • Pièce défectueuse - demande d'un geste commercial
  • Pièce défectueuse - plainte après refus d'un geste commercial
  • Pièce défectueuse - remerciements après un geste commercial
  • Pièce défectueuse changée lors d'une révision - plainte
  • Pneus défectueux - convocation pour un autre motif
  • Pneus défectueux - demande d'explications
  • Pneus défectueux - demande d'échange
  • Rappel pour problème d'alimentation en carburant - réaction
  • Rappel pour vérification des freins - réaction
  • Refus d'acheter un véhicule … son lancement - risque de rappel
  • Retrait de la vente de pneus - demande d'information
  • Retrait de la vente de pneus - demande de remboursement
  • Retrait de la vente de pneus - plainte
  • Risque de casse du moteur - convocation au garage pour changement
  • Risque de casse du moteur - convocation au garage
  • Risque de casse du moteur - demande d'information
  • Risque de desserrage d'un moyeu de roue - réaction
  • Risque de rupture de la courroie d'accessoires - réaction
  • Rotule du bras de suspension - réaction
  • Réponse … une convocation - demande de dommages et intérêts
  • Réponse … une convocation - réponse négative
  • Réponse … une convocation - réponse positive
  • Sous-traitance occasionnant des défaillances techniques - réaction
  • Système électronique occasionnant des défaillances techniques - réaction
  • Trop d'équipements créant des défaillances - réaction
  • Échéances de livraison occasionnant des défaillances techniques - réaction
  • ---Réparation

    Confirmation par écrit
  • Contestation de facture 1
  • Contestation de facture 2
  • Demande de restitution des pièces changées
  • Frais de réparation de voiture louée
  • Menace de plainte pour facture élevée
  • Mise en demeure de restitution de voiture
  • Mise en demeure de réparation gratuite
  • Non satisfait des réparations
  • Opposition … une facture
  • Réclamation concernant une facture
  • Tromperie sur les prestations 1
  • Tromperie sur les prestations 2
  • ---Vente

    Annonce de vente
  • Annulation du contrat de vente d'un véhicule d'occasion
  • Annulation du contrat de vente d'un véhicule neuf
  • Cautionnement
  • Certificat de non-gage
  • Certificat de non-opposition
  • Contrat d'échange
  • Contrat de vente
  • Mise en demeure
  • Pouvoir pour vente de véhicule
  • Proposition d'un autre acheteur
  • Rappel de paiement
  • Remise de dette
  • Report des échéances
  • Vente aux enchères d'un véhicule en location-vente

  • Assurance Aggravation des risques
  • Ajout d'un deuxième assuré
  • Application de la clause défense-recours
  • Assurance d'une personne morale
  • Assurance en circulation internationale
  • Assurance et RMI
  • Assurance pour association
  • Assurance pour entreprise
  • Assurance protection juridique
  • Assurance temporaire
  • Attestation de témoignage
  • Avenant suite … décès
  • Cession de véhicule
  • Changement de propriétaire
  • Changement de véhicule
  • Changements dans le contrat
  • Commission de contrôle 1
  • Commission de contrôle 2
  • Constat d'accident
  • Consultation du rapport d'expertise
  • Contestation d'indemnisation
  • Contestation de malus
  • Contradiction dans le contrat 1
  • Contradiction dans le contrat 2
  • Contre-expertise
  • Création d'entreprise
  • Demande d'attestation d'assurance
  • Demande de renseignements au CDIA
  • Demande de renseignements
  • Duplicata de contrat
  • Déclaration de sinistre
  • Déclaration préalable inexacte
  • Déclaration tardive
  • Délai de réclamation de l'assureur
  • Entreprise … l'étranger
  • Entreprise-pertes directes et indirectes
  • Garantie assistance
  • Garantie honoraire d'expert
  • Installation … l'étranger
  • Ligue des droits de l'assuré
  • Mariage
  • Modification du contrat d'assurance 1
  • Modification du contrat d'assurance 2
  • Médiateur des assurances
  • Mêmes conditions d'assurance
  • Note de couverture
  • PACS
  • Prescription biennale
  • Rachat de franchise
  • Refus d'assurance
  • Refus d'une garantie adjointe d'office
  • Refus de garantie 1
  • Refus de garantie 2
  • Refus de garantie 3
  • Refus de garantie 4
  • Refus de garantie 5
  • Refus de présentation du rapport d'expertise
  • Relance
  • Relance après expertise
  • Relance pour expertise
  • Remboursement de frais
  • Remboursement de la prime
  • Remorquage
  • Renonciation après démarchage
  • Résiliation 1
  • Résiliation 2
  • Résiliation pour décès
  • Résiliation pour hausse de prime
  • Résiliation … l'expiration de la période en cours
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