Regards et politique

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 13 FEVRIER 2009

130 DOSSIERS

RAPPORTEUR : Monsieur Christian ESTROSI,
0.1 Organismes extérieurs - nouvelles désignations des représentants de la ville de Nice dans divers organismes.

0.2 Organismes extérieurs - établissements scolaires publics (maternelles et élémentaires) et établissements scolaires du 2ème degré (collèges et lycées) - nouvelles désignations des membres.
0.3 Commissions municipales permanentes - désignation des membres suite à vacance de poste.

0.4 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal.

Questions diverses

RAPPORTEUR : Monsieur Benoît KANDEL,1ER ADJOINT AU MAIRE

1.1 Présentation du plan d'action pour le débroussaillement et approbation d'une convention de partenariat entre la ville de Nice, l'Etat et l'Office national des forêts.

1.2 Travaux de sortie de péril pour le compte de tiers - 278 avenue Sainte-Marguerite - Ouverture de crédit en recette et en dépense pour l'exécution des travaux.

1.3 Travaux de purge, confortement et soutènement de talus dans le cadre du pouvoir de police en matière de sécurité publique - Lancement d'un appel d'offres ouvert et autorisation de signature

1.4 Autorisation de signature de quatorze conventions après mise en concurrence et examen par la commission spéciale d'attribution d'emplacements sur le domaine public à des fins économiques : cafétéria centre d'animation et de loisirs de Caucade, manège place Fontaine du Temple, cafétéria sis palais des sports Jean Bouin, deux distributeurs d'articles de natation, neuf distributeurs de boissons et confiseries sis palais Jean Bouin à Nice.

1.5 Modification de la délibération n° 1.26 du 17 octobre 2008 intitulée Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

1.6 Avis de la ville de Nice sur la demande présentée par le Centre Hospitalier Universitaire (CHU) de Nice en vue d'être autorisé à poursuivre sur le site de l'hôpital de l'Archet, 151 route de Saint-Antoine Ginestière à Nice, l'exploitation de ses installations classées de réfrigération-compression.
1.7 Fourniture et installation de matériels de vidéo-protection des espaces publics et de vidéosurveillance routière - Création d'un groupement de commandes et lancement d'un appel d'offres ouvert et signature.

RAPPORTEUR : Madame Véronique PAQUIS, ADJOINT AU MAIRE

2.1 Réorganisation et fonctionnement du Comité doyen Jean Lépine

2.2 Approbation de la déclaration des maires des Eurocités sur le changement climatique.

2.3 Parc Phoenix : contrats de partenariat.

RAPPORTEUR : Monsieur Rudy SALLES, ADJOINT AU MAIRE

3.1 Délégation de service public Acropolis- présentation du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2007.

RAPPORTEUR : Madame Muriel MARLAND-MILITELLO, ADJOINT AU MAIRE

4.1 CRR - Legs Kosma - Attribution des bourses de scolarité.

4.2 Musée et site archéologique Nice Cemenelum - Convention de partenariat entre la ville de Nice et le collège Don Bosco.

4.3 Maintenance et réparation des appareils de levage de la ville de Nice: lancement d'un appel d'offres ouvert et autorisation de signature.

4.4 Passation d'une convention de co-organisation entre le Conseil général des Alpes-Maritimes et la ville de Nice en vue de la manifestation 06 en scène.

4.5 Opéra : adhésions aux associations ROF, AFO et Opéra-Europa.

4.6 CRR- Conventions de partenariat et de collaboration pédagogique passées avec différents organismes.

4.7 CRR- Participation de l'orchestre symphonique 3ème cycle au concours international d'orchestres de jeunes Victor de Sabata de Santa Margherita Ligure près de Gênes

4.8 Convention d'objectifs 2009 entre la ville de Nice et l'association centre international de recherche musicale (CIRM)

4.9 Département d'aide à la création. Convention d'objectifs entre l'association Le Dojo et la ville de Nice pour l'année 2009.

RAPPORTEUR : Monsieur Alain PHILIP, ADJOINT AU MAIRE

5.1 Habilitation de monsieur le Maire à déposer des demandes d'autorisation relevant du droit des sols.

5.2 Retrait de cinq délibérations du Conseil municipal du 17 octobre 2008 et d'une délibération du Conseil municipal du 10 octobre 2008 prises dans le domaine de la voirie devenu compétence communautaire.

5.3 Projet Observatorium: ouverture au public des activités du parc de l'Observatoire et signature d'une convention entre l'Observatoire de la Côte d'Azur, la ville de Nice et la communauté urbaine Nice Côte d'Azur.

5.4 Palais Lascaris - aménagement du musée de la musique - résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre.

5.5 Consommations de chauffage pour les trois bâtiments raccordés à la chaufferie centrale de Saint-Augustin - Protocole transactionnel avec Côte d'Azur Habitat aux fins de remboursement des consommations entre le 1er novembre 2005 et le 7 février 2008.

5.6 Aménagement des abords de la chapelle Bon Voyage - Acquisition amiable d'une emprise de 23 m² à détacher de la parcelle cadastrée section HY n° 64 sise route de Turin appartenant aux hoirs MARTIN.

5.7 Intégration dans le patrimoine communal de biens vacants sans maître (lots n° 2, 7, 10, 12, 29 et 30) dépendant de l'immeuble cadastré section LT n° 8 sis 1 et 1 bis, rue de la Gare du Sud, situé en emplacement réservé au POS en vue de la création d'équipement collectif et service public.

5.8 Plan d'Occupation des Sols de Nice. Révision simplifiée du quartier Nice Méridia. Demande à la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur de prescrire cette procédure.

5.9 Avenue de Pessicart section avenue Eden Parc - chemin des Sablières : travaux d'aménagement : lot 1 Génie civil - avenant n° 3 - correction erreur matérielle.

5.10 Approbation de l'avenant de résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre complémentaire conclu avec le groupement FALOCI -TECHNIP TPS pour prendre en compte l'intégration de l'ex gare du sud dans le projet d'aménagement du quartier Libération-Malausséna avec construction du nouvel hôtel de Ville.

5.11 Avenants aux marchés d'exploitation des installations de chauffage n° 3 avec la société Cofatech.

5.12 Avenants n° 4 aux marchés d'exploitation des installations de chauffage avec la société Dalkia.

5.13 Immeuble communal 7, place De Gaulle - protocole transactionnel d'accord avec monsieur Claude DE JENKEN, architecte - financement.

5.14 Vente à Côte d'Azur Habitat - ANRU des Moulins - réalisation d'une opération de logements - demande d'ouverture d'enquête publique.

5.15 Aménagement du quartier Libération Malausséna - avenant n° 3 de résiliation partielle du marché principal de maîtrise d'oeuvre de l'opération.

5.16 Lancement d'une concertation concernant le projet d'aménagement de la gare du Sud. RAPPORTEUR : Madame Dominique ESTROSI-SASSONE, ADJOINT AU MAIRE

6.1 Autorisation de signature d'un protocole transactionnel et d'un bail à loyer entre la Ville et monsieur Roberto RENZINI pour un appartement situé 1, place de l'Armée du Rhin.

6.2 Subvention à la SOHLAM pour l'acquisition-amélioration d'un logement de type 4 sis 63, rue Auguste Pégurier.

6.3 Pasteur - projet urbain ANRU (agence nationale de rénovation urbaine) - équipement public de proximité - lancement d'un appel d'offres ouvert de travaux - autorisation de signature des marchés.

6.4 Approbation d'un protocole transactionnel tripartite entre la ville de Nice, Nouveau Logis Azur et les locataires de 3 logements sis 114, route de Grenoble.

6.5 Mise en place par la ville de Nice d'un complément d'aide au prêt à taux zéro de l'État.

6.6 Pasteur - projet urbain ANRU (agence nationale de rénovation urbaine) - équipement public de proximité - construction d'une bibliothèque - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre.

RAPPORTEUR : Monsieur Christian TORDO, ADJOINT AU MAIRE

7.1 Fourniture de chaussures nécessaires à l'ensemble des personnels en tenue de la ville de Nice - Lot 5 : chaussures de travail de personnel féminin. Signature de marché.

7.2 Conventions entre divers organismes dépendants du Ministère de la Défense et la ville de Nice autorisant l'accès au restaurant municipal Corvésy.

7.3 Acquisition de médailles avec moulure en relief - Lot unique - Signature de marché.

7.4 SOHLAM : acquisition-amélioration d'un appartement T2, 3ème étage, 6 rue Abbé Grégoire 06000 Nice - Garantie d'un emprunt PLA-Intégration Label de 1 000 euros et d'un emprunt PLA-Intégration de 41 279 euros.

7.5 Information du Conseil municipal sur l'application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

7.6 Avenant n°1 au marché public : acquisition de matériels électroménagers domestiques nécessaires aux services municipaux de la ville de Nice.

7.7 Avenant n°1 au marché n°0600862 : produits et matériels d'hygiène - lot unique : appareils d'hygiène sanitaire : distributeurs et consommables.

7.8 SOHLAM : acquisition-amélioration d'un appartement T3, rez-de-jardin, 6 ancien chemin de Saint Pierre de Féric, 06100 Nice - Garantie d'un emprunt PLA-Intégration label de 1 000 euros et d'un emprunt PLA-Intégration 1% collecteur de 43 288 euros.

7.9 Acquisition de poids lourds supérieur à 3.5T nécessaires à la ville de Nice - lots 1 à 3. Lancement et signature de marché.

7.10 Fourniture d'équipement de protection individuelle nécessaire à l'ensemble des personnels en tenue de la ville de Nice - Lot 3 Gants de travail cuir et synthétique. Signature de marché.

7.11 Projet de budget primitif - exercice 2009 : budget principal et budget annexe de la régie autonome des musées

7.12 Participation de la ville au plan de relance gouvernemental.

RAPPORTEUR : Monsieur Daniel BENCHIMOL, ADJOINT AU MAIRE

9.1 Autorisation de signature d'un marché forfaitaire de fourniture du vaccin MENCEVAX A, C, Y, W, poudre et solvant du laboratoire Glaxosmithkline pour les centres de vaccinations de la ville de Nice.

RAPPORTEUR : Madame Agnès RAMPAL, ADJOINT AU MAIRE

10.1 Université Saint Jean d'Angely - construction de la maison des sciences de l'homme et de la bibliothèque universitaire - lancement d'un appel d'offres ouvert pour le marché des assurances dommages ouvrages et constructeur non réalisateur - financement - autorisation de signature

10.2 Unité de Formation et de Recherches en Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (UFR-STAPS) - travaux d'extension - lancement d'un appel d'offres ouvert pour le marché des assurances dommages ouvrages et constructeur non réalisateur - financement - autorisation de signature

10.3 Fourniture de services de télécommunications voix et données sur IP. Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert.

10.4 Avenant au marché de maintenance du progiciel de gestion financiere et modules associés.

10.5 RETIREE

10.6 Maintenance du logiciel SIRIUS de gestion de la billetterie de l'opéra et modules associés. Marché négocié sans mise en concurrence.

10.7 Maintenance du progiciel CHIMED de gestion des dossiers de la médecine professionnelle et modules associés. Marché négocié sans mise en concurrence.

RAPPORTEUR : Monsieur Auguste VEROLA, ADJOINT AU MAIRE

11.1 Indemnisation des délégataires des toilettes publiques Beau Rivage, Bambou, Descente Crotti, Cours Saleya et avenue Thiers pour le mois de décembre 2008. 11.2 Vacations funéraires.

11.3 Clôture de la phase 3 du programme FISAC tramway - Versement par la ville de Nice à la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur du solde de sa contribution au financement des actions réalisées en phase 3.

RAPPORTEUR : Madame Martine OUAKNINE, ADJOINT AU MAIRE

12.1 Marché de prestations de services juridiques portant sur des prestations de représentation en justice et de conseil juridique - 15 lots - Lancement d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum à multiattributions relevant de l'article 30.

12.2 Délégation de Service Public de la Fourrière automobile - Déclaration d'infructuosité de la procédure de Délégation de Service Public - Prolongation du contrat en cours d'exécution jusqu'au 31 décembre 2009 - Lancement d'une procédure de mise en concurrence.

12.3 Avenant portant modification de SIRET pour la société A NET à compter du 19 septembre 2008.

12.4 Modifications du Guide de l'achat public de la Ville de Nice

12.5 Plan de relance - généralisation des modalités d'avances de paiements sur les marchés publics.

12.6 Modification de la délibération n° 0.2 du 28 mars 2008 portant pouvoirs délégués par le Conseil municipal au Maire en application des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales.

RAPPORTEUR : Monsieur Gilles VEISSIERE, ADJOINT AU MAIRE

13.1 Création d'un revêtement synthétique et des équipements sportifs correspondants sur les deux terrains de football du stade de l'Ouest de la ville de Nice - Marché à deux lots - Lancement d'un appel d'offres ouvert et signature du marché.

13.2 Conventions régionale et départementale de participation financière pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux par les lycées publics et privés sous contrat, et les collèges publics et privés sous contrat

13.3 Modification des tarifs de la direction des Sports.

13.4 Rénovation d'aires d'athlétisme du terrain d'honneur du parc des sports Charles Ehrmann

13.5 Travaux d'aménagement de la halle du parc des sports Charles Ehrmann afin de la rendre accessible aux personnes à mobilité réduite

13.6 Finale des Championnats de France de Boxe Seniors Femmes - 21 mars 2009 - Versement d'une subvention.

13.7 67ème Paris-Nice Cycliste - 15 mars 2009 - Marché Négocié sans mise en concurrence.

13.8 36ème Tour Méditerranéen Cycliste - 15 février 2009 - Versement d'une subvention en faveur de l'Olympique Club de Costebelle.

13.9 Base nautique du port de Nice : - approbation de la nouvelle convention d'occupation du domaine public entre la ville de Nice et la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur (C.C.I.N.C.A.) - approbation de la nouvelle convention de sous-occupation du domaine public au profit de l'association Aigle Nautique.

13.10 Fourniture, mise en oeuvre et maintenance du système de gestion et de contrôle des entrées dans les piscines de la ville de Nice - avenant n°1.

13.11 Logement de fonction du stade des Tripodes sis 30, avenue Général Olry à Nice, attribué par nécessité de service : convention tripartite et définition des conditions d'occupation et de prise en charge financière des dépenses afférentes au logement.

13.12 Relation ville de Nice / 38 associations conventionnées - Attribution de la subvention 2009

13.13 Relation ville de Nice / S.A.S.P. O.G.C. Nice - Avenant n°1 à la convention de partenariat 2009 - Attribution subvention 2009

13.14 Relation ville de Nice / Agora Sophia - Contrat d'objectifs 2009 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

13.15 Aide et soutien à la pratique sportive au bénéfice des jeunes licenciés dans un club niçois.

13.16 Piscine Jean Médecin - restructuration - signature des marchés des lots 1 - 5 - 15 - 16 et 19 - lancement et signature des lots 9 et 17.

RAPPORTEUR : Madame Sandrine FILIPPINI, ADJOINT AU MAIRE

14.1 Tous Ensemble : journées municipales avec les personnes en situation de handicap.

RAPPORTEUR : Madame Joëlle MARTINAUX, ADJOINT AU MAIRE

16.1 Convention tripartite avec l'Union départementale des associations familiales (UDAF) la ville de Nice et le CCAS pour la mise en place d'un partenariat relatif à la diffusion de microcrédits.

16.2 Allocation d'une subvention à l'Association Départementale d'Entraide des Personnes Accueillies à la Protection de l'Enfance du Département des Alpes-Maritimes - A.D.E.P.A.P.E. 06 pour l'organisation de son congrès annuel.

RAPPORTEUR : Monsieur Lauriano AZINHEIRINHA, ADJOINT AU MAIRE

17.1 Attribution du nom de Jean-François KNECHT à l'école élémentaire LAS PLANAS - 84 Boulevard Henri Sappia - 06100 Nice.

17.2 Signature d'une convention relative au fonds de soutien exceptionnel aux activités de loisirs des enfants entre la ville de Nice et la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes.

17.3 Adaptation de certaines catégories de tarifs pour les activités des centres d'animation et de loisirs

17.4 Modifications des conditions des mises à disposition des salles de spectacles de la direction adjointe de l'animation et des loisirs.

17.5 Participation financière aux frais de séjour des enfants des écoles niçoises en classe d'environnement - Conventions d'objectifs avec le Conseil général des Alpes-Maritimes - les Pupilles de l'Enseignement public des Alpes-Maritimes (PEP) - l'Office central de la coopération à l'Ecole (OCCE).

17.6 Restauration scolaire : Tarifs des petits déjeuners et goûters applicables aux usagers

17.7 Saint Charles - construction d'un groupe scolaire et d'un accueil de loisirs - lancement d'un appel d'offres ouvert - autorisation de signature des marchés - financement complémentaire.

17.8 Restauration scolaire : participation de la ville de Nice aux frais de restauration des enfants niçois scolarisés, après établissement d'une dérogation de secteur scolaire, dans la commune de la Trinité. Signature de la convention fixant les modalités de la facturation pour l'année scolaire 2008/2009.

17.9 Relation entre la commune et les associations qui ont passé une convention d'objectifs. Versement du solde de subvention pour l'exercice 2009

17.10 Participation financière versée à l'office central de la coopération à l'Ecole (OCCE) pour l'ouverture de 20 garderies du matin dénommées - libre accueil - dans les écoles élémentaires de la commune - Signature d'une convention d'objectif

RAPPORTEUR : Madame Françoise MONIER, ADJOINT AU MAIRE

18.1 Chèque emploi service universel (CESU). Signature d'une convention d'adhésion supplémentaire au centre de remboursement du chèque emploi service universel.

18.2 Signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de la direction des Affaires sociales et divers autres services communaux de la ville de Nice.- Lots 1 à 5

RAPPORTEUR : Monsieur Pierre-Paul LEONELLI, ADJOINT AU MAIRE

19.1 Enlèvement des tags, graffitis et affiches sur l'ensemble du territoire communal. Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert.

RAPPORTEUR : Madame Janine GILLETTA, ADJOINT AU MAIRE

20.1 Partage entre l'association de Défense des Familles et de l'Individu et l'association Petits Frères des Pauvres d'un bureau n° 221, au 2ème étage de l'immeuble l'Adriatic.

20.2 Monsieur BENSAID, 6 rue de la Condamine. Avenant au bail commercial en date du 1er février 2008, portant modification de la surface exploitée. Réajustement du loyer.

20.3 GROUPE JANCARTHIER, 34 avenue de la République. Avenant au bail commercial en date du 1er juillet 1996 portant cession du fonds de commerce au profit de la société Alpilles Voyages.

20.4 Cession du bail commercial de L'EURL ORNELL DECO, sis 12, rue Droite - avenant n° 1 au bail commercial du 1er novembre 2004 portant cession du fonds de commerce au profit de mademoiselle BOUTIN Karine et de monsieur NAUMAIN Michael.

20.5 Annulation de la délibération n° 20.3 du Conseil municipal du 19 décembre 2008 relative à la location de locaux sis 13 rue Saint François de Paule à la Hoirie VERDEIL et au protocole transactionnel relatif au bail qui liait la Ville et la Hoirie VERDEIL, du 1er octobre 1993 au 30 septembre 2005, pour ces locaux.

20.6 Autorisation de signature d'une convention d'application à la convention cadre portant prise en charge de la gestion et de l'entretien du site de la colline Saint Philippe par le Département des Alpes-Maritimes.

20.7 Reconduction de conventions d'occupation pour des locaux à destination de garage ou locaux ayant dépassé une durée de 12 ans sur des biens dépendant du patrimoine privé de la ville de Nice.

20.8 SARL LE RIVE DROITE 85, Quai des Etats-Unis. Avenant au bail commercial en date du 4 avril 2007 portant modification de l'article 8-1 dudit bail afin d'autoriser la Municipalité à procéder à la restauration des fresques récemment découvertes sur ce site.

RAPPORTEUR : Monsieur Raoul MILLE, CONSEILLER MUNICIPAL

28.1 Bibliothèque municipale à vocation régionale de la ville de Nice - renouvellement d'adhésion à diverses associations.

28.2 Bibliothèque municipale à vocation régionale - Contrat de cession définitive de droits d'auteur avec l'artiste André BRASILIER

28.3 Attribution de nom de stade.

28.4 Bibliothèque municipale à vocation régionale de la ville de Nice - Partenariat avec l'Association Diocésaine de Nice - Convention de bibliothèque associée documentaire dans le réseau informatique de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale

28.5 Centre Universitaire Méditerranéen . Tarifs d'Occupation du domaine public

28.6 Convention entre la ville de Nice et l'Association Héliotrope dans le cadre du 9° festival du court métrage de Nice Un festival, c'est trop court 14-19 avril 2009

RAPPORTEUR : Monsieur Gérard BAUDOUX, CONSEILLER MUNICIPAL

35.1 MAMAC - Contrat de dépôt pour la sculpture de Claude Gilli dénommée La Plage.

35.2 Marché négocié concernant le transport international des oeuvres prêtées pour l'exposition Robert Longo du 27 juin au 25 novembre 2009.

RAPPORTEUR : Madame Nadia LEVI, CONSEILLER MUNICIPAL

38.1 Mise à disposition à titre onéreux d'agents de la ville de Nice auprès de l'Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré (USEP)

38.2 Location de matériel de sonorisation et d'éclairage - Lancement d'un appel d'offres ouvert et signature du marché.

38.3 Régime indemnitaire applicable aux agents relevant du corps des ingénieurs des ponts et chaussées occupant un emploi fonctionnel

38.4 Convention entre la mairie de Nice et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

38.5 Ouverture d'un emploi de responsable du pôle création nouveaux projets pour les arts visuels

38.6 Création du poste de Directeur de projets urbains.

38.7 Information du Conseil Municipal : dossier VILLE DE NICE contre HEDEZ-MAISON - Avis de la Chambre Régionale des Comptes.

RAPPORTEUR : Madame Marine BRENIER, CONSEILLER MUNICIPAL

48.1 Relation entre la commune et l'association Centre régional d'Information Jeunesse CRIJ) ayant passé une convention d'objectifs avec la Ville - Versement du solde de la subvention pour l'exercice 2009