I. PRESTATION

Animation musicale de soirée dansante par Disc Jockey. Diffusion de musique variée pendant le repas puis programme de danse et animations diverses le restant de la soirée.

·          Thème de la soirée :

·          Date :

·          Heure de fin Maxi :

·          Lieu :

·          Nombre de personnes :

II. RÉMUNÉRATION

Il a été convenu et arrêté un tarif TTC. et Charges comprises de ……… €.

Un acompte de 50% soit : ……… € devra être versé par chèque bancaire établi à l'ordre du prestataire, pour confirmation du présent contrat.

Le solde de la rémunération, soit : ……… € devra être effectué au cours de la représentation au prestataire par deux chèque bancaire établis :

·          à l’ordre de GUICHET UNIQUE DU SPECTACLE pour le règlement des charges sociales,

·          à l’ordre du prestataire pour le solde de la rémunération.

(Les taux de cotisations étant actualisés tous les 6 mois, le montant de ces deux chèques pour un total de ......... € sera communiqué à l’organisateur quelques jours avant la prestation)

L’inscription au Guichet Unique du Spectacle de l’organisateur pourra être effectuée par le prestataire. Les documents concernant les déclarations sociales seront envoyés à l’organisateur par le Guichet Unique du Spectacle, puis remplis par le prestataire. La déclaration préalable à l’embauche pourra être effectuée par internet via le site www.guso.com.fr 48 heures avant la prestation.

III. EMPLACEMENT ET MATERIEL

L’organisateur s’engage à fournir :

·          Un emplacement de 5,00 x 2,00 pour l’installation du matériel de sonorisation et éclairages.

·          Prises de courant 220 Volts 32 Ampères à proximité de cet emplacement

En aucun cas le prestataire et son matériel ne seront soumis aux intempéries (froid, chaleur, pluie, neige, grêle ou autre).

Le prestataire s’engage à fournir :

·          le matériel nécessaire à le prestation, sonorisation, éclairages, matériel d’animation (Disques, Cassettes, CD...)

Le prestataire se présentera au lieu de la prestation dès 18h00 environ pour l’installation du matériel et pour les réglages.

IV. PARKING ET GARAGE

Un emplacement de garage, aux environs immédiats du lieu de production, pour déchargement et garage du véhicule et remorque de transport du matériel.

V. RESPONSABILITE CIVILE

L’organisateur est responsable du matériel fourni par le prestataire, en cas de destruction totale ou partielle par incendie, inondation ou vandalisme et, ce à partir du moment où le matériel est entreposé jusqu’au moment où il est enlevé. Pour cela obligation lui est donnée d’avoir souscrit auprès d’une compagnie d’assurance un contrat de responsabilité civile.

VI. VALIDATION DU CONTRAT

Pour validation le présent contrat devra être signé avec mention « lu et approuvé » par les deux parties. Chacune des partie gardera un exemplaire du présent contrat.

Le présent contrat doit être retourné signé et accompagné de l’acompte prévu au paragraphe II dans les 15 Jours qui suivent sa réception. Passé ce délai si le contrat n’a pas été enregistré par le prestataire, il pourra se considérer libre de tout engagement pour la date de prestation prévue au paragraphe I.

VII. ANNULATION DU CONTRAT

Sauf cas de force majeure (maladie, deuil, inondation, incendie…), si la soirée prévue ne pouvait avoir lieu, la partie défaillante, sans préjudice de tous autres dommages intérêts, versera à l’autre, 50% de la somme totale fixée ci-dessus à titre de dédit. En cas de contestation ou de litige, les deux parties se soumettront à la juridiction des tribunaux de Nimes (30), mais seulement après épuisement des voies de recours amiable (conciliation, arbitrage).

VIII. RUPTURE DU CONTRAT

·          Dans le cas où le prestataire serait victime de mauvais traitements, insultes, ou comportement anormal de la part de l’organisateur, de ses représentants, clients ou invités.

·          Dans le cas de dégradations volontaires du matériel fourni par le prestataire.

·          Dans les circonstances où son intégrité physique serait mise en péril.

·          Dans le cas où le l’organisateur ne respecterait pas les clauses du présent contrat.

Si l'une de ces circonstances se produit, le prestataire pourra quitter les lieux de la prestation sans qu’il ne soit question de remboursement d’aucune sorte et l’organisateur lui restera redevable des sommes éventuellement dues.

En cas de contestation ou de litige, les deux parties se soumettront à la juridiction des tribunaux de Nimes (30).

IX. DISPOSITIONS DIVERSES

·          Boissons non alcoolisées pour le prestataire au cours de la soirée à la charge de l’organisateur.

·          Repas pour le prestataire à la charge de l’organisateur.

·          Loge et douche (dans la mesure du possible seulement).

Fait en deux exemplaires, à ................................., le ......../......../........

Faire précéder les signatures de la mention « lu et approuvé ».

L'organisateur                                                                                                                                     Le prestataire