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CONSEIL A LA COMMUNAUTE D AGGLO AU COUDRAY MONTCEAUX CE SOIR

Voici, copié-collé, l'ordre du jour ...

Le Coudray-Montceaux, Le 10 septembre 2009

REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Le Conseil Communautaire se réunira en séance publique ordinaire Jeudi 17 septembre 2009 à 20h00

au siège de la Communauté d’Agglomération Seine-Essonne Rond-point de la Demi Lune – 91830 Le Coudray-Montceaux

L’ordre du jour sera le suivant :

1 ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Approbation du procès-verbal de la séance publique du 2 juillet 2009

1.2 Décision modificative n°1

1.3 Extension de la condition géographique du logement de fonction des Directeurs généraux

1.4 Mise à jour du tableau des effectifs : création et suppression d’emplois

1.5 Délibération autorisant le Président à signer la convention relative à la dématérialisation des états de paie

1.6 Modification de l’Enveloppe Financière Prévisionnelle pour les travaux au quartier Montconseil (Boulevard Henri Dunant et Avenue du Président Allende) à Corbeil-Essonnes

1.7 Modification des Autorisations de Programme / Crédits de Paiement

1.8 Annulation des fonds de concours pour la ville de Corbeil-Essonnes

2 DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

2.1 Déclaration de projet – enquête publique préalable à la création de la desserte de la ZAC des Haies Blanches

2.2 Principe d’acquisition de parcelles en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne

2.3 Acquisition de trois parcelles situées rue de la Plaine et au Saule Saint-Jacques à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne – appartenant à NATIOCREDIMUR/FRUCTIBAIL

2.4 Acquisition d’une parcelle située saule Saint-Jacques à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à la SCI Agricole d’Ormoy

2.5 Acquisition d’une parcelle située saule Saint-Jacques à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne – appartenant à Madame VEISZ Patricia, épouse GERMES

2.6 Acquisition de deux parcelles situées Champtier des haies blanches et au bois chenet au Coudray-Montceaux en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à M. PANHARD Hyppolyte

2.7 Acquisition d’une parcelle située au bois Chenet au Coudray-Montceaux en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à la société IBM France

2.8 Acquisition d’une parcelle située saule Saint-Jacques à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne – appartenant à la société IMMOBILIERE FRANCHETTI

2.9 Acquisition d’une parcelle située rue des Champs à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à M. et Mme FRANÇOIS Victor

2.10 Acquisition d’une parcelle située avenue des Roissys Hauts à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à M. PICHEREAU ALAIN

2.11 Acquisition d’une parcelle située côte de Roissys à Ormoy en vue de la réalisation de la desserte du Val d’Essonne - appartenant à Mme NAYROLLES Evelyne

2.12 Convention de Maîtrise d’ouvrage unique pour la réalisation du schéma de principe de la desserte du Val d’Essonne, aménagement de la section assurant l’accès à la ZAC des Haies Blanches avec la commune d’Ormoy

2.13 Convention de Maîtrise d’ouvrage unique pour la réalisation du schéma de principe de la desserte du Val d’Essonne, aménagement de la section assurant l’accès à la ZAC des Haies Blanches avec la commune du Coudray-Montceaux

2.14 Convention de Maîtrise d’ouvrage unique pour la réalisation du schéma de principe de la desserte du Val d’Essonne, aménagement de la section assurant l’accès à la ZAC des Haies Blanches avec la DIRIF

2.15 Convention conclue entre la Société Cars Sœur et la Communauté d’Agglomération Seine-Essonne pour le renouvellement des services supplémentaires de la ligne 70.01

2.16 Adoption du Programme Local de l’Habitat Intercommunal (PLHI)

2.17 Mise à jour des tarifs du stade nautique

2.18 Convention d’occupation précaire entre la Communauté d'Agglomération Seine-Essonne et la ville de Saint-Germain-lès-Corbeil

2.19 Convention d’objectifs dans le cadre du Grand Projet 3 du Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013

2.20 Approbation du projet d’investissement de l’aménagement de la RN7 et de son plan de financement dans le cadre du projet intégré FEDER « In’Europe »

3 CADRE DE VIE COMMUNAUTAIRE

3.1 Délibération autorisant le Président à signer le marché de travaux de remise en état du Gymnase David Douillet au Coudray-Montceaux

3.2 Délibération autorisant le Président à signer le marché de travaux d’aménagement de voiries pour la desserte de la ZAC des Haies Blanches

3.3 Délibération autorisant le Président à signer l’avenant n°1 au marché 2007-64 relatif au marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux de réaménagement des rues Allende et Dunant (Montconseil) à Corbeil-Essonnes

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, l’assurance de ma considération distinguée.

Jean-Pierre MARCELIN Officier de l’Ordre National du Mérite

Président par intérim de la Communauté d’Agglomération Seine-Essonne Maire de Saint-Germain-lès-Corbeil

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